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Marques déposées par ROBELIN Dominique
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CHATEAU SCATISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SCATISSE
ROBELIN Dominique

Numéro de dépôt :
93490469
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque CHATEAU SCATISSE

Déposée le 15 octobre 1993 par ROBELIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU SCATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est ROBELIN Dominique, domicilié(e) Mas d'Escattes, 30420 CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBELIN Dominique - France.

La marque CHATEAU SCATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SCATISSE est expirée depuis le 15 octobre 2003.

ROBELIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ACTASIGNER (A. S.) , DOMAINE DE L'ESCATTES , MASTER'ACT S. A. , TOP'ACT , SOCIETE FRANCAISE DE GENIE JURIDIQUE


ROBELIN Dominique - Mas d'Escattes, 30420 CALVISSON - France


ROBELIN Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs